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Marques déposées par la société HARMONIE MUTUELLE
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Mélia
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mélia
HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE LIVRE II CODE MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3516592
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/07/2027
Mélia de HARMONIE MUTUELLE

Présentation de la marque Mélia

Déposée le 20 juillet 2007 par la société HARMONIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Mélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la société HARMONIE MUTUELLE domicilié(e) 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 518 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE MUTUELLE, M. GUEMY LUC, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 29 Quai François Mitterrand - 44273 - NANTES Cedex 2 - France.

La marque Mélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mélia arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

HARMONIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : Trophée des 1001 vies , Sphéria Val de France actions , A vrai dire , HARMONIE SANTE & SERVICES ENFANCE & FAMILLE , HARMONIE SANTE & SERVICES DISTRI SANTE , DYNACTIVE , MUTUELLES LOIRE-OCEAN , Institut pour la promotion de la santé , SPHERIA VIE , HARMONIE SANTE TERRITORIALE


HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE LIVRE II CODE MUTUALITE - 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 538518473


HARMONIE MUTUELLE, M. GUEMY LUC, DIRECTION JURIDIQUE - 29 Quai François Mitterrand - 44273 - NANTES Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 21 décembre 2007 - retrait partiel n°465645 - Publication au BOPI 2007-12-21

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601427 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654945 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716170 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Assurances relevant du livre II du code de la mutualité ; caisses de prévoyance.