HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de dépôt :
3364652
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/06/2025
Présentation de la marque La Féefuret
Déposée le 13 juin 2005 par la société HARMONIE MUTUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « La Féefuret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la société HARMONIE MUTUELLE domicilié(e) 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 518 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GUEMY LUC, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX 2 - France.
La marque La Féefuret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 538518473
M. GUEMY LUC, DIRECTION JURIDIQUE - 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601427 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588649 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04
Assurances, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, services médicaux, services de santé, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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