Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARMONY STUDIES
HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 500.751.789

Numéro de dépôt :
3800902
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/01/2021
HARMONY STUDIES de HARMONIE MUTUALITE

Présentation de la marque HARMONY STUDIES

Déposée le 27 janvier 2011 par HARMONIE MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « HARMONY STUDIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 500.751.789 domicilié(e) 28, rue de Rennes B.P. 21 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque HARMONY STUDIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONY STUDIES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2021.

HARMONIE MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : TRIBOX , Harmonie ÉNERGIE SANTÉ , Harmonie Santé Pro , Amalia , MUTALIS OBSEQUES , Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel , Harmonie Protection Blessures , La santé gagne l'entreprise , Vivalis , FRANCE MEDICAL SERVICE


HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 500.751.789 - 28, rue de Rennes B.P. 21 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France


Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603009 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Aide à la direction d'entreprises ; consultation pour la direction des affaires d'entreprise d'assurance ; gestion administrative des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; gestion administrative de complémentaires santé. Service de publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentations publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, courriers publicitaire, publicité par correspondance, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recrutement de personnel, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Services d'informations statistiques, prévisions économiques, recherche et étude de marché et sondages d'opinion, notamment dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes ; relation publique dans le secteur des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des services aux personnes. Services de secrétariat ; services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives, d'informations de nature administrative en matière de santé, de conditions de voyage et de vie ou des études dans un pays étranger.

Services d'assurances ; services d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; contrats d'assurances, contrats d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance voyages, assurances annulation dans le cadre d'un voyage ou d'un déplacement, assurances souscrites dans le cadre de déplacements ou de voyages, assurances des bagages lors d'un voyage ; complémentaire santé ; garanties complémentaires santé pour les étudiants ; services d'assurances responsabilité civile ; informations, conseils, consultations en matière d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance sur la vie ; services de caisses de paiement de retraites ; courtage en assurances ; affaires financières et immobilières, constitution et investissement de capitaux, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales, garanties [cautions], constitution et placement de fonds, constitution et organisation de fonds communs de placements ; opérations financières et monétaires, analyse financière, consultation en matière financière, parrainage financier ; services d'assistance financière à savoir remboursement de frais exposés à l'occasion de déplacements, de séjours à l'étranger et de voyages ; services d'assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé ou des frais liés à l'annulation d'un voyage ; information en matière d'assurance maladie, d'assurance voyage, d'assurance annulation dans le cadre de séjours à l'étranger et de voyages. Opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit.

Assistance en cas de panne de véhicules à savoir remorquage de véhicules ; assistance aux personnes à savoir rapatriement transport ; services de transport et opérations de secours ou de retour anticipé (transport de personnes) ; transport en ambulance et ambulance aérienne ; rapatriement sanitaire ; service de transport médicalisé ; rapatriement de véhicules ; location de véhicules ; services de livraison de pièces détachées pour véhicules ; services de sauvetage ; services de transport de corps ; agences de tourisme et de voyage, informations sur les voyages ; réservation de places de voyage ou de transport pour le rapatriement de personnes ou le transport de corps ; accompagnement de voyageurs lors de rapatriement.

Education ; formation ; informations en matière de formation et d'éducation notamment dans le cadre d'un séjour ou d'un voyage dans un pays étranger.

Services médicaux ; services de gardes-malades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents dans le cadre de voyages, de séjours à l'étranger ou de déplacements.