Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel
HARMONIE MUTUALITE, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité, Registre National des Mutuelles sous le no 350 879 078

Numéro de dépôt :
3643624
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/04/2019
Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel de HARMONIE MUTUALITE

Présentation de la marque Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel

Déposée le 14 avril 2009 par HARMONIE MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est HARMONIE MUTUALITE, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité, Registre National des Mutuelles sous le no 350 879 078 domicilié(e) 28, rue de Rennes B.P. 21 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel est expirée depuis le 14 avril 2019.

HARMONIE MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : TRIBOX , Harmonie ÉNERGIE SANTÉ , Harmonie Santé Pro , Amalia , MUTALIS OBSEQUES , HARMONY STUDIES , Harmonie Protection Blessures , La santé gagne l'entreprise , Vivalis , FRANCE MEDICAL SERVICE


HARMONIE MUTUALITE, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité, Registre National des Mutuelles sous le no 350 879 078 - 28, rue de Rennes B.P. 21 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Services d'assurances ; services d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; contrats d'assurances, contrats d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; complémentaire santé ; garanties complémentaires santé pour les entreprises ; informations, conseils, consultations en matière d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance sur la vie ; services de caisses de paiement de retraites ; courtage en assurances ; affaires financières et bancaires, constitution et investissement de capitaux, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales, garanties [cautions], constitution et placement de fonds, constitution et organisation de fonds communs de placements ; opérations financières et monétaires, analyse financière, consultation en matière financière, parrainage financier.

Divertissement ; activités culturelles organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de symposiums et de séminaires ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions [divertissement]. Services de camps de vacances [divertissement] ; cirque ; services de musées [présentation, expositions] ; music-hall ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; formation et éducation ; activités sportives.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; services de gardes-malades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; informations en matière de santé, et notamment information en matière de prévention des risques de maladies et d'accidents.