Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2S
HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 500.751.789

Numéro de dépôt :
3703522
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/01/2020
H2S de HARMONIE MUTUALITE

Présentation de la marque H2S

Déposée le 11 janvier 2010 par HARMONIE MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « H2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 500.751.789 domicilié(e) 28, rue de Rennes B.P. 21 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque H2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2S est expirée depuis le 11 janvier 2020.

HARMONIE MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : TRIBOX , Harmonie ÉNERGIE SANTÉ , Harmonie Santé Pro , Amalia , MUTALIS OBSEQUES , Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel , HARMONY STUDIES , Harmonie Protection Blessures , La santé gagne l'entreprise , Vivalis


HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 500.751.789 - 28, rue de Rennes B.P. 21 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France


Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603009 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de prothèse auditive, audiomètre.

Services de camp de vacances (hébergement), maisons de retraite, services de crèche, halte garderie.

Services médicaux, services rendus par des pharmaciens (préparation d'ordonnance), services de soins dentaires, service de radiothérapie, service de radiologie, services de santé rendus par des laboratoires d'analyse médicale, services hospitaliers, maisons médicalisées ; services de santé et de soins pour personnes handicapées ; maisons de convalescence ou de repos fournis sous contrôle médical ; services d'aide à domicile et d'assistance pour personnes âgées (à savoir assistance médicale, soins médicaux ou de santé, d'hygiène ou de beauté, services d'un psychologue ou d'un opticien) ; maisons de retraite pour personnes âgées fournis sous contrôle médical, centre d'optique et d'audioprothèse, cliniques, services d'opticiens ; location d'appareils médicaux, consultation en matière médical ou de pharmacie.