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Marques déposées par Harmonie Mutualité (Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité
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Sérélis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sérélis
Harmonie Mutualité (Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
3008678
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010
Sérélis de Harmonie Mutualité (Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque Sérélis

Déposée le 9 février 2000 par Harmonie Mutualité (Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sérélis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est Harmonie Mutualité (Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 28 rue de Rennes, BP 21, 49010 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BRUN HARMONIE MUTUALITE - France.

La marque Sérélis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sérélis est expirée depuis le 9 février 2010.


Harmonie Mutualité (Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de la Mutualité) - 28 rue de Rennes, BP 21, 49010 ANGERS CEDEX 01 - France


Pierre BRUN HARMONIE MUTUALITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Demande de renouvellement le 15 février 2010 n°2431209 - Publication au BOPI 2010-02-15

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337263 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337265 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 10 mars 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°518553 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

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