Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE COLOURS
SARL HARMONIE LE SULLY

Numéro de dépôt :
3115991
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2011

Présentation de la marque BE COLOURS

Déposée le 8 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARMONIE LE SULLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BE COLOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARMONIE LE SULLY domicilié(e) 1, PLACE OCCITANE, 31072 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 695 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HARMONIE LE SULLY - France.

La marque BE COLOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE COLOURS est expirée depuis le 8 août 2011.


SARL HARMONIE LE SULLY - 1, PLACE OCCITANE, 31072 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 401695903


SARL HARMONIE LE SULLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Fruits et légumes frais.