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Marques déposées par mademoiselle Harmonie Aupetit
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Bancal éditions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bancal éditions
Mlle Harmonie Aupetit

Numéro de dépôt :
4075831
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
Bancal éditions de Harmonie Aupetit

Présentation de la marque Bancal éditions

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par mademoiselle Harmonie Aupetit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bancal éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est mademoiselle Harmonie Aupetit domicilié(e) 4 rue robineau, 2e étage - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Harmonie Aupetit domicilié(e) 4 rue robineau, 2e étage - 75020 - Paris - France.

La marque Bancal éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bancal éditions est expirée depuis le 13 mars 2024.


Mlle Harmonie Aupetit - 4 rue robineau, 2e étage - 75020 - Paris - France


Mlle Harmonie Aupetit - 4 rue robineau, 2e étage - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Produits de l'imprimerie ; albums ; livres ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.