Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HARMONIA MUNDI S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
92406115
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1992 par la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI domicilié(e) Petite Route de Saint-Gilles, 13631 ARLES CEDEX (dossier no 2208607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 250 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2208607) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406115.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2012.

HARMONIA MUNDI a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO VOCALE , CONCERTO VOCALE , FRANCE SUD , HARMONIA MUNDI , LES ARTS FLORISSANTS , HARMONIA MUNDI LIVRE , (Marque figurative)


HARMONIA MUNDI S.A., société anonyme - Petite Route de Saint-Gilles, 13631 ARLES CEDEX (dossier no 2208607) - France - SIREN 706250131


BIOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2208607) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2000 n°2208607 - Publication au BOPI 2000-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Disques de toute nature, disques compacts et vidéo-disques, bandes magnétiques, films magnétiques et tous autres phonogrammes, vidéogrammes; cassettes.Partitions de musique.Edition de produits audiovisuels, en particulier d'uvres musicales (graphiques et sonores), notamment de disques; divertissements, spectacles assurés par groupe musical, vocal et/ou instrumental; orchestres et groupes musicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.