Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HARMONIA MUNDI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3935201
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
Marque en couleurs, figurative de HARMONIA MUNDI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI domicilié(e) Petite route de Saint-Gilles Mas de Vert, B.P 20150 - 13631 - ARLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 250 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine CHERON domicilié(e) 121 bis Rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935201.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2022.

HARMONIA MUNDI a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO VOCALE , CONCERTO VOCALE , FRANCE SUD , HARMONIA MUNDI , LES ARTS FLORISSANTS , (Marque figurative) , HARMONIA MUNDI LIVRE


HARMONIA MUNDI, Société anonyme - Petite route de Saint-Gilles Mas de Vert, B.P 20150 - 13631 - ARLES CEDEX - France - SIREN 706250131


M. Antoine CHERON - 121 bis Rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656368 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15

Supports d'enregistrement magnétiques, sonores, idéographiques et multimédias, notamment disques, disques acoustiques, disques video, disques compacts audio-video, disques magnétiques ; tous supports sonores, vidéographiques et multimédias ;

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: catalogues, affiches, albums, magazines, partitions de musique, photographies, livres, livrets, pochettes de disque ;

Présentation de produits, notamment de la musique, sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente en ligne au détail par téléchargement ;

Divertissement ; activités culturelles, notamment concerts, organisation de spectacles.