Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI domicilié(e) Petite route de Saint-Gilles Mas de Vert, B.P 20150 - 13631 - ARLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 250 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine CHERON domicilié(e) 121 bis Rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935201.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARMONIA MUNDI, Société anonyme - Petite route de Saint-Gilles Mas de Vert, B.P 20150 - 13631 - ARLES CEDEX - France - SIREN 706250131
M. Antoine CHERON - 121 bis Rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656368 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Supports d'enregistrement magnétiques, sonores, idéographiques et multimédias, notamment disques, disques acoustiques, disques video, disques compacts audio-video, disques magnétiques ; tous supports sonores, vidéographiques et multimédias ;
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: catalogues, affiches, albums, magazines, partitions de musique, photographies, livres, livrets, pochettes de disque ;
Présentation de produits, notamment de la musique, sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente en ligne au détail par téléchargement ;
Divertissement ; activités culturelles, notamment concerts, organisation de spectacles.
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