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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HARMON CFEM FACADES SA
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COMPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAL
HARMON CFEM FACADES SA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95600275
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque COMPAL

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HARMON CFEM FACADES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMON CFEM FACADES SA domicilié(e) Zone Orlytech, 18/20, rue Louis Blériot, 91781 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 976 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque COMPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAL est expirée depuis le 8 décembre 2005.


HARMON CFEM FACADES SA, (société anonyme) - Zone Orlytech, 18/20, rue Louis Blériot, 91781 WISSOUS - France - SIREN 391976875


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Panneaux composites métalliques pour habillages extérieurs ou intérieurs en façades de bâtiments; matériaux de construction métalliques; tuyaux rigides métalliques pour la construction; constructions métalliques transportables ou non; monuments métalliques.Panneaux composites non métalliques pour habillages extérieurs ou intérieurs en façades de bâtiments; matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions non métalliques transportables ou non; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.