Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HARMELAINE
Numéro de dépôt :
1002532
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HARMELAINE
Déposée le 24 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) HARMEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HARMELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HARMELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HARMELAINE est expirée depuis le 24 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004