Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HARLEY PASSION BILLARD
HARLEY PASSION BILLARD SARL
Numéro de dépôt :
3192114
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque HARLEY PASSION BILLARD
Déposée le 4 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARLEY PASSION BILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HARLEY PASSION BILLARD »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARLEY PASSION BILLARD domicilié(e) 5 place du Marché au blé,77540 ROZAY EN BRIE - 77540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 611 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLEY PASSION BILLARD M. BRESSAND Bernard domicilié(e) 5 place du Marché au blé,77540 ROZAY EN BRIE - 77540 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARLEY PASSION BILLARD SARL - 5 place du Marché au blé,77540 ROZAY EN BRIE - 77540 - France - SIREN 443611488
HARLEY PASSION BILLARD M. BRESSAND Bernard - 5 place du Marché au blé,77540 ROZAY EN BRIE - 77540 - France
Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375431 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375442 - Publication au BOPI 2003-08-11
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Billard (bande de) . Billes de billard. Craie pour queue de billard. Procédés pour queue de billard. Queues de billard. Quilles de billard. Table de billard. Table de billard après paiement. Dispositif à marquer les points pour billard. Tapis de billard. Badges ornementaux. Promotion des ventes pour des tiers.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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