Déposée le 27 novembre 2011 par monsieur Harley GOVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PASSIONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Harley GOVI domicilié(e) Bat A, 24 Avenue Meissonier - 78300 - Poissy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Harley GOVI domicilié(e) Bat A, 24 Avenue Meissonier - 78300 - Poissy - France.
La marque PASSIONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNEMENT est expirée depuis le 27 novembre 2021.
Harley GOVI a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOBOISE
M. Harley GOVI - Bat A, 24 Avenue Meissonier - 78300 - Poissy - France
M. Harley GOVI - Bat A, 24 Avenue Meissonier - 78300 - Poissy - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport.
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