FRENCH CUP 883 R HARLEY DAVIDSON HARLEY-DAVIDSON GmbH
Présentation de la marque FRENCH CUP 883 R HARLEY DAVIDSON
Déposée le 24 mai 1995 par HARLEY-DAVIDSON GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH CUP 883 R HARLEY DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est HARLEY-DAVIDSON GmbH, domicilié(e) Starckenburgstr. 12 D-64546 MORFELDEN ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A CALAO Christine GRANDJEAN - France.
La marque FRENCH CUP 883 R HARLEY DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CUP 883 R HARLEY DAVIDSON est expirée depuis le 24 mai 2005.
HARLEY-DAVIDSON GmbH - Starckenburgstr. 12 D-64546 MORFELDEN ALLEMAGNE - Allemagne
S.A CALAO Christine GRANDJEAN - France
Inscription le 18 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241803 - Publication au BOPI 1997-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
- Huiles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs). - Véhicules, appareils de locomotion par terre. - Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes "à savoir": argenterie, cafetières non électriques en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, ménagère en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-cure-dent en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselles), service à café, service à thé, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, tasses en métaux précieux, théières en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, bobéches en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, candelabres, chandeliers en métaux précieux, éteignoirs,figurines en métaux précieux, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, surtouts de tables, urnes en métaux précieux, vases en métaux précieux, boites à cigares, boites cigarettes, boites à allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, pots à tabac, tabatières en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, boites en métaux précieux, bourses de mailles en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, garniture de harnachement en métaux précieux, insignes en métaux précieux, monnaies, bijouterie, horlogerie. - Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes "à savoir": essuie-mains en papier, langes en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes de toilettes en papier, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de tables en papier,ruban adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, billets, confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et en carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier, ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions, jetons de contrôle, timbre-poste, anneaux de cigares, bagues de cigares, boites en papier, cartons à chapeaux, cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteille en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, chromos, carte de souhaits, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes, figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art gravés, planches (gravures), pochoirs, photogravures, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadrés ou non, bandes en papier ou carte d'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture,matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, articles pour reliures, photographies, papeterie, plastiques pour l'emballage, cartes à jouer. - Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, produits en ces matières non compris dans d'autres classes "à savoir": bourses, bourses en maille non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles) porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie). Carnassières, carniers, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions, gibecières, havresacs, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils, sacoches pour porter les enfants, sac à dos, sac à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements.Boites à chapeaux en cuir, boites en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Articles de bourrellerie, articles de buffleterie, bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir, courroies de patins, filets de cuir, lanières de cuir, mentonnières (bandes en cuir), sangles de cuir.Colliers pour animaux, colliers de chiens, habits pour animaux, laisses, muselières, illères.Couvertures en peaux. - Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes "à savoir": linge de maison, linge ouvré.Chemins de table, dessous de carafes (linge de table), linge de table (en matière textile), nappes en textile, napperons individuels en matière textile, ronds de table en matière textile, serviettes de table en matière textile.Draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie, housse d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, linge de bain, mouchoirs de poche en matières textiles, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles,embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux). Banières, calicots, drapeaux en matière textile, fanions, pavillons.Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, flanelle de santé, matière filtrante (matière textile), tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).