Déposée le 9 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Harley-Davidson France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HAPPY DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Harley-Davidson France domicilié(e) 7 place Henri IV, BP 37, 94222 Charenton le Pont Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 918 743 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Harley-Davidson France - France.
La marque HAPPY DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY DAYS est expirée depuis le 9 septembre 2008.
Harley-Davidson France a également déposé les autres marques suivantes : Chrome & Roses
Harley-Davidson France SAS - 7 place Henri IV, BP 37, 94222 Charenton le Pont Cedex - France - SIREN 393918743
Harley-Davidson France - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Publicité Véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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