Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARLEY DAVIDSON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Chrome & Roses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARLEY DAVIDSON FRANCE domicilié(e) Europarc, 12 rue Eugène Dupuis - 94043 - Créteil cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 918 743 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque Chrome & Roses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chrome & Roses est expirée depuis le 3 août 2022.
HARLEY DAVIDSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY DAYS
HARLEY DAVIDSON FRANCE, SAS - Europarc, 12 rue Eugène Dupuis - 94043 - Créteil cedex - France - SIREN 393918743
PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs neufs et d'occasion ; composants de motocycles, motocyclettes, bicyclettes et vélomoteurs à savoir bandages, béquilles, accouplements, cadres, boyaux, chambres à air, engrenages, filets, freins, garde-boue, antiéblouissants, manivelles, moteurs, guidons, embrayages, enjoliveurs, indicateurs de direction, jantes, barres de torsion, turbines, mécanismes de transmission, moyeux, pédales, selles, housses de selles, klaxon, démarreurs au kick, pompes attelages de remorques, antivols, avertisseurs sonores de marche arrière, avertisseurs sonores contre le vol, porte-bagages pour véhicules, amortisseurs, antidérapants, bandage, roues, bielles, carrosserie, chaines, châssis, circuits hydrauliques, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, essuie-glaces, rétroviseurs, réservoirs à essence ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), cartables, serviettes d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-carte (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit ''vanity cases'', malles et valises ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie, lanières de cuir, sangles de cuir ;
Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, lingerie, vêtements de sport (autres que de plongée) ; ceintures (habillement) ; foulards, cravates ; chaussures et chaussettes (autres qu'orthopédiques, accessoires de chaussures à savoir empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes ; chapellerie ; gants (habillement) ;
Organisation et conduite de salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires. Services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Publicité. Publicité en ligne ; distribution d'échantillons, distribution de matériel publicitaire, en particulier prospectus de vente, imprimés et échantillons, affichage, décoration de vitrines. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services d'abonnement à des services de télécommunications ; services d'abonnements à des journaux ; abonnements à des supports audiovisuels. Recueil de données dans un fichier central ou dans un ensemble de fichiers, systématisation de données dans un fichier central ou dans un ensemble de fichiers, gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques, élaboration et mise à jour de bases de données, recherches d'informations dans des fichiers informatiques, reproduction de documents, services de stockage de données, services de saisie et de traitement de données informatiques. Etudes de marché (marketing) ; informations commerciales et statistiques, recherche de marché ; ventes aux enchères. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires. Regroupement pour le compte de tiers, promotion des ventes pour des tiers, ainsi que services rendus dans le cadre du commerce de détail d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir les motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs neufs et d'occasion, ainsi que les composants et accessoires de ces produits, les bijoux et les montres, la maroquinerie, les vêtements, chaussures, chapellerie, les articles de sport et équipements de protection pour faire de la motocyclette, permettant aux clients de voir, d'acheter ces produits et d'obtenir des informations et des conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Services de gestion des affaires commerciales, dont la gestion des services de vente au détail par correspondance, par Internet ou en magasin pour les tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks, de traitement de transactions et de facturation ; saisi, suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ; services de gestion des réclamations des clients et services de gestion des retours ;
Services d'éducation ; de formation ; de divertissement dans le domaine des motocyclettes et de la conduite et l'entretien de motocyclettes ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation dans le domaine des motocyclettes et de la conduite et l'entretien de motocyclettes ; organisation et conduites de stages de formation, d'atelier, de conférences, de séminaires, d'évènements, de colloques, ou de congrès dans le domaine des motocyclettes et de la conduite et l'entretien de motocyclettes ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de compétitions sportives ; location de motocyclettes et d'équipements et accessoires pour les motocyclettes ; les services précités étant dispensés afin de promouvoir à destination des femmes l'univers des motocyclettes et de la conduite de motocyclettes. Edition et publication de livres et de revues, de périodiques et de médias électroniques dans le domaine des motocyclettes et de la conduite et l'entretien de motocyclettes. Production de films, d`émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo, montage de bandes vidéo dans le domaine des motocyclettes et de la conduite et l'entretien de motocyclettes. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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