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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARLEY DAVIDSON FACTORY
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RIVIERA COTE D'AZUR CHAPTER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVIERA COTE D'AZUR CHAPTER FRANCE
HARLEY DAVIDSON FACTORY, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4340042
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2027
RIVIERA COTE D\'AZUR CHAPTER FRANCE de HARLEY DAVIDSON FACTORY

Présentation de la marque RIVIERA COTE D'AZUR CHAPTER FRANCE

Déposée le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARLEY DAVIDSON FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RIVIERA COTE D'AZUR CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARLEY DAVIDSON FACTORY domicilié(e) 16 CHEMIN DES ESPARTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 458 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLEY DAVIDSON FACTORY, M. EVARD PHILIPPE domicilié(e) CHEMIN DES ESPARTES, 16 CHEMIN LES BREGUIERES ORIENTALES - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France.

La marque RIVIERA COTE D'AZUR CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA COTE D'AZUR CHAPTER FRANCE arrivera à expiration en date du 22 février 2027.


HARLEY DAVIDSON FACTORY, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 16 CHEMIN DES ESPARTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 420458440


HARLEY DAVIDSON FACTORY, M. EVARD PHILIPPE - CHEMIN DES ESPARTES, 16 CHEMIN LES BREGUIERES ORIENTALES - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises. Vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage. Chaussures de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.