Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONCENTRATION INTERNATIONALE DE PAQUES. HARLEY DAVIDSON CLUB PACA
HARLEY DAVIDSON CLUB PACA

Numéro de dépôt :
93463733
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque CONCENTRATION INTERNATIONALE DE PAQUES. HARLEY DAVIDSON CLUB PACA

Déposée le 6 avril 1993 par la société HARLEY DAVIDSON CLUB PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CONCENTRATION INTERNATIONALE DE PAQUES. HARLEY DAVIDSON CLUB PACA »

Le déposant est la société HARLEY DAVIDSON CLUB PACA domicilié(e) Résidence Renecros no 308 Avenue Albert 1er, 83150 BANDOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 141 998 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard ETEVE H.D.C.P. - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42


HARLEY DAVIDSON CLUB PACA - Résidence Renecros no 308 Avenue Albert 1er, 83150 BANDOL - France - SIREN 141998811


Monsieur Gérard ETEVE H.D.C.P. - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259578 - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1998-08-03

Photographie Papeterie Adhésif (Matières Collantes) Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Production de spectacles de films Service de reporters Filmage sur bande vidéo Gestions de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.