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Marques déposées par l'association loi 1901 HARLEY-DAVIDSON-CLUB P.A.C.A. 13
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OPEN AIR FESTIVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPEN AIR FESTIVAL
HARLEY-DAVIDSON-CLUB P.A.C.A. 13 Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3000554
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OPEN AIR FESTIVAL de HARLEY-DAVIDSON-CLUB P.A.C.A. 13

Présentation de la marque OPEN AIR FESTIVAL

Déposée le 4 janvier 2000 par l'association loi 1901 HARLEY-DAVIDSON-CLUB P.A.C.A. 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN AIR FESTIVAL »

Le déposant est l'association loi 1901 HARLEY-DAVIDSON-CLUB P.A.C.A. 13 domicilié(e) siège social : 3 rue de la Bonde, 91300 MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERY Jacques - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HARLEY-DAVIDSON-CLUB P.A.C.A. 13 Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - siège social : 3 rue de la Bonde, 91300 MASSY - France


Monsieur HERY Jacques - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318876 - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Organisation de manifestation et de divertissement ouverts à tous publics ayant pour thème la motocyclette Harley Davidson et sa légende, comprenant : - soit régulièrement : . la localisation d'un site avec location du terrain nu ou avec dépendances ; . la mise à disposition d'espaces de vente aux commerçants exposant divers produits rattachés à l'activité motocycliste et à ceux proposant restauration et boissons . l'animation de jeux, concours, loteries, parades, concerts, attractions ; . l'exposition de motocyclettes - soit à l'occasion, un circuit festif aux étapes offrant les mêmes divertissements. - soit à l'occasion, un circuit festif aux étapes offrant les mêmes divertissements.