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Marques déposées par l'association loi 1901 HARLEY DAVIDSON CLUB des FRONTIERES
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HARLEY DAVIDSON CLUB DES FRONTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEY DAVIDSON CLUB DES FRONTIERES
HARLEY DAVIDSON CLUB des FRONTIERES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95575883
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque HARLEY DAVIDSON CLUB DES FRONTIERES

Déposée le 9 juin 1995 par l'association loi 1901 HARLEY DAVIDSON CLUB des FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY DAVIDSON CLUB DES FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 HARLEY DAVIDSON CLUB des FRONTIERES domicilié(e) 6, rue G. BIZET, 25700 VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARTENSTEIN J.M. - France.

La marque HARLEY DAVIDSON CLUB DES FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEY DAVIDSON CLUB DES FRONTIERES est expirée depuis le 9 juin 2005.


HARLEY DAVIDSON CLUB des FRONTIERES (Association Loi 1901) - 6, rue G. BIZET, 25700 VALENTIGNEY - France


HARTENSTEIN J.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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