Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAÏC poche
HARLEQUIN, SA

Numéro de dépôt :
4036039
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/09/2023
MOSAÏC poche de HARLEQUIN

Présentation de la marque MOSAÏC poche

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MOSAÏC poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque MOSAÏC poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏC poche arrivera à expiration en date du 30 septembre 2023.

HARLEQUIN a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEL EXECUTEUR , SUPEROMAN , COLLECTION HARLEQUIN SERIE BLANCHE , COLLECTION HARLEQUIN SERIE DOR , HARLEQUIN MAGAZINE , HARLEQUIN DIGEST , COLLECTION POCHE HARLEQUIN , (Marque figurative) , HARLEQUIN SERIE AMERICAINE , (Marque figurative)


HARLEQUIN, SA - 83 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; livres et romans sous format numérique ; enregistrements acoustiques et audiovisuels téléchargeables ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; livres électroniques et numériques ; livres audio ; cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques compacts audio-numériques, vidéodisques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir romans littéraires, romans littéraires illustrés, romans littéraires à nouvelles, couvertures de livres, sachets, enveloppes, cartes postales, sacs d'emballage, calendriers ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, magazines ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Télécommunications ; services de transmission électronique de publications électroniques transmises en continu et téléchargeables, explorables sur des réseaux informatiques, à savoir transmission électronique et publication électronique de livres ; fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de livres ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fichiers numériques ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de communication interactive ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à un site Web à des fins de réseautage social ; tous ces services dans le domaine de l'édition de livre ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres et de revues sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) ; périodiques électroniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque.