Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAÏC
HARLEQUIN, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3909071
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
MOSAÏC de HARLEQUIN

Présentation de la marque MOSAÏC

Déposée le 29 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85 BOULEVARD VINCENT AURIOL - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque MOSAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏC arrivera à expiration en date du 29 mars 2022.

HARLEQUIN a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEL EXECUTEUR , SUPEROMAN , COLLECTION HARLEQUIN SERIE BLANCHE , COLLECTION HARLEQUIN SERIE DOR , HARLEQUIN MAGAZINE , HARLEQUIN DIGEST , COLLECTION POCHE HARLEQUIN , (Marque figurative) , HARLEQUIN SERIE AMERICAINE , (Marque figurative)


HARLEQUIN, SOCIÉTÉ ANONYME - 83/85 BOULEVARD VINCENT AURIOL - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Livres et romans sous format numérique.

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres.

Services de transmission électronique de publications électroniques transmises en continu et téléchargeables, explorables sur des réseaux informatiques, à savoir transmission électronique et publication électronique de livres. Fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de livres.

Education et divertissement, édition et publication de livres et de revues, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.