Déposée le 29 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOSAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85 BOULEVARD VINCENT AURIOL - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque MOSAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARLEQUIN, SOCIÉTÉ ANONYME - 83/85 BOULEVARD VINCENT AURIOL - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Livres et romans sous format numérique.
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres.
Services de transmission électronique de publications électroniques transmises en continu et téléchargeables, explorables sur des réseaux informatiques, à savoir transmission électronique et publication électronique de livres. Fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de livres.
Education et divertissement, édition et publication de livres et de revues, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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