Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAÏC
HARLEQUIN, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3497662
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
MOSAÏC de HARLEQUIN

Présentation de la marque MOSAÏC

Déposée le 27 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85 BOULEVARD VINCENT AURIOL - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque MOSAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque MOSAÏC arrivera à expiration en date du 29 mars 2022.

HARLEQUIN a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEL EXECUTEUR , SUPEROMAN , COLLECTION HARLEQUIN SERIE BLANCHE , COLLECTION HARLEQUIN SERIE DOR , HARLEQUIN MAGAZINE , HARLEQUIN DIGEST , COLLECTION POCHE HARLEQUIN , (Marque figurative) , HARLEQUIN SERIE AMERICAINE , (Marque figurative)


HARLEQUIN, SOCIÉTÉ ANONYME - 83/85 BOULEVARD VINCENT AURIOL - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495547 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-03-29

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres.

Education et divertissement, édition et publication de livres et de revues, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.