MOSAÏC
Présentation de la marque MOSAÏC
Déposée le 27 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque MOSAÏC est expirée depuis le 29 mars 2022.
HARLEQUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495547 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-03-29