Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'EXECUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85, Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque L'EXECUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARLEQUIN, Société Anonyme - 83/85, Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671951
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165735 - Publication au BOPI 2000-02-23
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428832 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25
Imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies. Education et divertissement, édition, publication
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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