Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARLEQUIN DESTINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85, boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque HARLEQUIN DESTINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARLEQUIN S.A. - 83/85, boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France - SIREN 318671591
SODEMA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 8 avril 1999 - Concession de licence n°275332 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275331 - Publication au BOPI 1999-04-08
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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