Marque enregistrée - Marque en vigueur

H
HARLEQUIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4016536
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
H de HARLEQUIN

Présentation de la marque H

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H arrivera à expiration en date du 1 juillet 2023.

HARLEQUIN a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEL EXECUTEUR , SUPEROMAN , COLLECTION HARLEQUIN SERIE BLANCHE , COLLECTION HARLEQUIN SERIE DOR , HARLEQUIN MAGAZINE , HARLEQUIN DIGEST , COLLECTION POCHE HARLEQUIN , (Marque figurative) , HARLEQUIN SERIE AMERICAINE , (Marque figurative)


HARLEQUIN, Société Anonyme - 83/85 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numérique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; livres et romans sous format numérique ; enregistrement acoustiques et audiovisuels téléchargeables ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; livres électroniques et numériques ; livre audio-numériques, vidéodisques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir romans littéraires, romans littéraires illustrés, romans littéraires à nouvelles, couvertures de livres, sachets, enveloppes, cartes postales, sacs d'emballage, calendriers ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, magazines ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Télécommunications ; services de transmission électronique de publications électroniques transmises en continu et téléchargeables, explorables sur des réseaux informatiques, à savoir transmission électronique et publication électronique de livres ; fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de livres ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fichiers numériques ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de communication interactive ; service de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à un site Web à des fins de réseautage social ; tous ces services dans le domaine de l'édition de livre ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres et de revues sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autre que publicitaires) ; périodiques électroniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; exploitation du publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; services d'édition de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque.