Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION POCHE HARLEQUIN
HARLEQUIN MILLS & BOON LIMITED Une société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1565515
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque COLLECTION POCHE HARLEQUIN

Déposée le 15 décembre 1989 par la société étrangère HARLEQUIN MILLS & BOON LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION POCHE HARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HARLEQUIN MILLS & BOON LIMITED Une domicilié(e) Eton House, 18-24 Paradise Road, Richmond, Surrey TW9 1SR, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2147277) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2147277) - France.

La marque COLLECTION POCHE HARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION POCHE HARLEQUIN est expirée depuis le 15 décembre 2009.

HARLEQUIN MILLS & BOON LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION HARLEQUIN SERIE ROYALE , COLLECTION HARLEQUIN-SERIE CLUB , HARLEQUIN MAGAZINE , HARLEQUIN DIGEST , COLLECTION HARLEQUIN POCHE , COLLECTION MISS HARLEQUIN , COLLECTION HARLEQUIN SERIE BLANCHE , COLLECTION CLASSIQUES HARLEQUIN , HARLEQUIN PARURE , HARLEQUIN PRESTIGE


HARLEQUIN MILLS & BOON LIMITED Une société de droit anglais - Eton House, 18-24 Paradise Road, Richmond, Surrey TW9 1SR, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2147277) - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2147277) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147277 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 8 avril 1999 - Concession de licence n°275332 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275331 - Publication au BOPI 1999-04-08

Collection de livres. Education et divertissement, édition, publication

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.