Marque expirée - Marque en non vigueur

SERIE ROYALE
HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1571341
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020

Présentation de la marque SERIE ROYALE

Déposée le 22 janvier 1990 par la société étrangère HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERIE ROYALE »

Le déposant est la société étrangère HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED domicilié(e) 225 Duncan Mill Road Don Mills - M3B 3K9 ONTARIO - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERIE ROYALE est expirée depuis le 22 janvier 2020.

HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION MISS HARLEQUIN , MOUSSON , TOPSELLER , SOLDAT DE FORTUNE , HL , HARLEQUIN SERIE FLAMME , TENTATION , DAN DANGER , BOHEME , HARLEQUIN SERIE ECLAIR


HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED, Société de droit canadien - 225 Duncan Mill Road Don Mills - M3B 3K9 ONTARIO - Canada


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2161584 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429824 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Imprimés, journaux et périodiques, livres