HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED, société constituée sous les lois du Canada, 225, Duncan Mill, 8th Floor, DON MILLS (Etat de l'Ontario) (Canada).
Numéro de dépôt :
1251277
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1993
Présentation de la marque MERCENAIRE
Déposée le 17 novembre 1983 par la société HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERCENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque MERCENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED, société constituée sous les lois du Canada, 225, Duncan Mill, 8th Floor, DON MILLS (Etat de l'Ontario) (Canada). - Canada
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies. Education et divertissement, édition, publication.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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