Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HARLEM FUNK TROTTERS
harlem funk trotters, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3666275
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HARLEM FUNK TROTTERS de harlem funk trotters

Présentation de la marque HARLEM FUNK TROTTERS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par l'association loi 1901 harlem funk trotters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARLEM FUNK TROTTERS »

Le déposant est l'association loi 1901 harlem funk trotters domicilié(e) 20 rue Flammarion - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 359 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre schoepfer domicilié(e) 20 Flammarion - 84000 - Avignon - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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harlem funk trotters a également déposé les autres marques suivantes : HARLEM FUNK TROTTERS


harlem funk trotters, association loi 1901 - 20 rue Flammarion - 84000 - Avignon - France - SIREN 484359724


pierre schoepfer - 20 Flammarion - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519634 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.