Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOYALE
Numéro de dépôt :
1610216
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque FOYALE
Déposée le 3 août 1990 par monsieur HARLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « FOYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOYALE est expirée depuis le 3 août 2000.
HARLE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04