Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE
Numéro de dépôt :
1232678
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
28/03/1993
Présentation de la marque CHAMPAGNE
Déposée le 28 mars 1983 par madame HARLE née GOURGEOT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE est expirée depuis le 28 mars 1993.
HARLE née GOURGEOT Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35