Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE
Madame HARLE née GOURGEOT Claude, La Maison Blanche 2, 17000 LA ROCHELLE.

Numéro de dépôt :
1232678
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
28/03/1993

Présentation de la marque CHAMPAGNE

Déposée le 28 mars 1983 par madame HARLE née GOURGEOT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame HARLE née GOURGEOT Claude - France.

La marque CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE est expirée depuis le 28 mars 1993.

HARLE née GOURGEOT Claude a également déposé les autres marques suivantes : CARAMBOLA , CHABLIS , MARACUJA , ABACAXI


Madame HARLE née GOURGEOT Claude, La Maison Blanche 2, 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Bateaux à voile.