Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Harlé Mélusine
/
PAPETERIE POSITIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPETERIE POSITIVE
Mlle Harlé Mélusine

Numéro de dépôt :
4142661
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
PAPETERIE POSITIVE de Harlé Mélusine

Présentation de la marque PAPETERIE POSITIVE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par mademoiselle Harlé Mélusine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPETERIE POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est mademoiselle Harlé Mélusine domicilié(e) 8 route de Rogny - 45230 - Sainte Geneviève des Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Harlé Mélusine domicilié(e) 8 route de Rogny - 45230 - Sainte Geneviève des Bois - France.

La marque PAPETERIE POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPETERIE POSITIVE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.


Mlle Harlé Mélusine - 8 route de Rogny - 45230 - Sainte Geneviève des Bois - France


Mlle Harlé Mélusine - 8 route de Rogny - 45230 - Sainte Geneviève des Bois - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.