Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ EASY BUSTER ” – le Fend buche –
HARLÉ Francis, Jean

Numéro de dépôt :
4004473
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
“ EASY BUSTER ” – le Fend buche – de HARLÉ Francis

Présentation de la marque “ EASY BUSTER ” – le Fend buche –

Déposée le 6 mai 2013 par la société HARLÉ Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ EASY BUSTER ” – le Fend buche – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société HARLÉ Francis domicilié(e) 11 Rue de l'Eglise - 51330 - LE CHATELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 822 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HARLÉ Francis domicilié(e) 11 Rue de l'Eglise - 51330 - LE CHATELIER - France.

La marque “ EASY BUSTER ” – le Fend buche – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ EASY BUSTER ” – le Fend buche – est expirée depuis le 6 mai 2023.


HARLÉ Francis, Jean - 11 Rue de l'Eglise - 51330 - LE CHATELIER - France - SIREN 314822487


Mr HARLÉ Francis - 11 Rue de l'Eglise - 51330 - LE CHATELIER - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

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