Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'AMAYA DOUCEURS DU PAYS BASQUE
HARITZA Consultants SARL

Numéro de dépôt :
3382061
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
LES DELICES D\'AMAYA DOUCEURS DU PAYS BASQUE de HARITZA Consultants

Présentation de la marque LES DELICES D'AMAYA DOUCEURS DU PAYS BASQUE

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARITZA Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES D'AMAYA DOUCEURS DU PAYS BASQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARITZA Consultants domicilié(e) Centre Ederena, BP 612,64106 BAYONNE CEDEX - 64106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 432 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARITZA Consultants domicilié(e) Centre Ederena, BP 612,64106 BAYONNE CEDEX - 64106 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES D'AMAYA DOUCEURS DU PAYS BASQUE est expirée depuis le 19 septembre 2015.


HARITZA Consultants SARL - Centre Ederena, BP 612,64106 BAYONNE CEDEX - 64106 - France - SIREN 389432824


HARITZA Consultants - Centre Ederena, BP 612,64106 BAYONNE CEDEX - 64106 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.