SPRAY RICQLES
Présentation de la marque SPRAY RICQLES
Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SPRAY RICQLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPRAY RICQLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPRAY RICQLES arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.
HARIBO RICQLES ZAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2172786 - Publication au BOPI 2000-05-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 24 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210563 - Publication au BOPI 1996-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354336 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233476 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 7 avril 2008 - Gage radié n°473869 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 23 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442903 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 19 mai 2009 - Concession de licence n°497594 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430738 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741482 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02