Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICQLES
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3543383
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/12/2027
RICQLES de HARIBO RICQLES ZAN

Présentation de la marque RICQLES

Déposée le 12 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RICQLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN domicilié(e) 67 Boulevard du Capitaine de Gèze - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 149 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque RICQLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICQLES arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

HARIBO RICQLES ZAN a également déposé les autres marques suivantes : FLOPPY , PAMPELO , TRIBAR , LAPINOU , RICQMINT , HARIBO DRAGIBUS BI COOL , ÇA PINK , LA KERMESSE , , A CHACUN SON PIK


HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme - 67 Boulevard du Capitaine de Gèze - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 572149169


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 19 mai 2009 - Concession de licence n°497594 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Renonciation partielle n°524023 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660245 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-09-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Cosmétiques ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; produits cosmétiques pour le soin du corps, du visage, des pieds, des mains, de la peau et des ongles ; savons ; parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie ; huiles de massage ; essence de menthe, menthe pour la parfumerie ; produits hydratants pour le visage et le corps ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires, shampooings ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Menthe à usage pharmaceutique, menthol ; produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques à usage médical ; produits hygiéniques buccaux y compris lotions, bains de bouche, à usage médical ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants notamment désinfectants à base d'alcool de menthe ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.

Machines, à savoir machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir figurines [statuettes] en métaux précieux, vases en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres.

Instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité et joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], échelles en bois, ou en.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés [textiles].

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des produits précités.

Bonbons, bonbons à la menthe, confiserie et pâtisserie, chocolat, réglisse (confiserie), mélanges de produits gélifiés et dragéifiés de confiserie, caramels (bonbons), gommes à mâcher, non à usage médical, pâtes de fruits (confiserie) ; glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, sucre candi à usage alimentaire, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux ; miel, cannelle (épice), menthe pour la confiserie, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires à base des produits précités.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles notamment menthe ; aliments pour les animaux, malt, compléments alimentaires à base des produits précités.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits ; services de vente aux détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits permettant au client de les voir et de les acheter commodément, à savoir cosmétiques, essence de menthe, menthe pour la parfumerie, menthe à usage pharmaceutique, menthol, produits pharmaceutiques, bijoux, meubles, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, confiserie, bonbons à la menthe ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; management par intérim ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de recrutement et de stratégie d'entreprises ; compilation de renseignements, administration ; gérance administrative de lieux d'expositions.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction ; réparation ; services d'installation.

Services de télécommunications ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments de télématique ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; services de location d'appareils et d'instruments de télématique ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de modems.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Traitement des métaux.

Services d'enseignement et de formation (à l'exception des services d'assistance personnalisée sur sites), d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux sur disques compacts et sur disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes multimédias ; organisation de spectacles location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, l'ensemble de ces services n'étant pas destiné au secteur télévisé ; organisation de loteries.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherche et développement de nouveaux produits, recherches scientifiques à buts médicaux, recherche en chimie, bactériologie, en mécanique, en biologie, services d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques, analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), services d'adoption, agences de surveillance nocturne, agences de détectives, clubs de rencontre, protection civile, escorte (protection rapprochée), enquêtes de personnes portées disparues.