Déposée le 14 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « RICQLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-51 du 22 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN domicilié(e) 67 Boulevard du Capitaine Gèze - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 149 169 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. HOTTE Simon domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque RICQLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARIBO RICQLES ZAN, Société anonyme - 67 Boulevard du Capitaine Gèze - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 572149169
FIDAL, M. HOTTE Simon - 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Inscription le 19 mai 2009 - Concession de licence n°497594 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 19 mai 2010 - Renonciation partielle n°524022 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2016 n°2631914 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-11-09
Malles et valises ; parapluies, parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sac à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers ; trousses, cartables ; parapluies, parasols ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers pour animaux ; filets ou sacs à provisions. ; Verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception de verres de construction) ; verrerie à savoir verres (récipients).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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