RICQLÈS
Présentation de la marque RICQLÈS
Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN et la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICQLÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque RICQLÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RICQLÈS arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.
HARIBO RICQLES ZAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 avril 2008 - Gage radié n°473869 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription - Transmission de propriété n°24105 - Publication au BOPI
Inscription le 23 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°442902 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298524 - Publication au BOPI 2005-10-06
Renouvellement sans limitation n°2057483 - Publication au BOPI 1995-50
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31423 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31423 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Concession de licence n°25786 - Publication au BOPI
Inscription le 24 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210563 - Publication au BOPI 1996-12-24
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354336 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331601 - Publication au BOPI 2001-09-25
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233476 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 19 mai 2009 - Concession de licence n°497594 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 3 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°522958 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599674 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14
Errata sur les renouvellements - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2015 n°2599674 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2015-10-14
Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2015 n°2601132 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2015-10-29