PÂQUES PAS CAP
Présentation de la marque PÂQUES PAS CAP
Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PÂQUES PAS CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PÂQUES PAS CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂQUES PAS CAP est expirée depuis le 16 mai 2024.
HARIBO RICQLES ZAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36