Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3843529
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
Marque en couleurs, figurative de HARIBO RICQLES ZAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN domicilié(e) 67 Boulevard du Capitaine Gèze - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 149 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 165 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843529.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2021.

HARIBO RICQLES ZAN a également déposé les autres marques suivantes : FLOPPY , PAMPELO , TRIBAR , LAPINOU , RICQMINT , HARIBO DRAGIBUS BI COOL , ÇA PINK , LA KERMESSE , , A CHACUN SON PIK


HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 67 Boulevard du Capitaine Gèze - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 572149169


INLEX IP EXPERTISE - 165 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Cosmétiques ; parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; savons ; huiles essentielles ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices.

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées (éclairage) ; mèches (éclairage) ; mèches de lampes.

Produits pharmaceutiques ; bonbons à usage pharmaceutique, bonbons médicamenteux, bonbons médicinaux ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Logiciels de jeux vidéo ; logiciels ; programmes de jeux électroniques téléchargeables accessibles via l'Internet ou d'autres réseaux de communications, des ordinateurs et des dispositifs sans fil ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; haut-parleurs et enceintes ; casques à écouteurs ; lunettes ; toises et mètres (instruments de mesure) ; ordinateurs de poche, assistants électroniques de poche, agendas électroniques, bloc-notes électroniques ; supports de données magnétiques ; téléphones, téléphones portables ; et micrologiciels, à savoir programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et programmes d'outils de développement d'application pour ordinateurs personnels et portables ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; tapis de souris. Housses et coques de protection de téléphones portables en plastique ; housses de téléphones portables et housses d'ordinateurs en cuir ; housses de téléphones portables et housses d'ordinateurs en tissus.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; abat-jour.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; voitures d'enfants ; pare-soleil et stores pour automobiles.

Bijouterie ; bijouterie fantaisie ; joaillerie ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; pendules ; réveille-matin ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir figurines [statuettes] en métaux précieux, vases en métaux précieux.

Instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; photographies, clichés, images, impressions, affiches, posters, dessins ; albums, almanachs, calendriers, agendas, éphémérides, répertoires ; enseignes en papier ou en carton ; fanions ; étiquettes (à l'exclusion des étiquettes en tissu) ; cartes de voeux musicales ou non, cartes de souhaits, cartes géographiques, cartes postales ; billets (tickets) ; papeterie ; articles de papeterie ; papier ; enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), faire-part (papeterie), papier à lettre ; adhésifs, autocollants et stickers pour la papeterie, décalcomanies ; timbres à cacheter et timbre-poste ; blocs (papeterie) notamment blocs à dessins ; cahiers, cahiers d'activités pour enfants ; carnets ; brochures, catalogues, journaux, périodiques, magazines, livres, livres pour enfants, livres pour enfants comprenant un support audio ; livrets, manuels, manifolds ; prospectus, circulaires, formulaires ; serre-livres et marques pour livres ; articles de bureau (à l'exclusion des meubles) ; nécessaires à peinture pour enfants ; fournitures pour écrire, porte-mines, porte-crayons, crayons, craies, stylos, pinceaux, feutres, porte-plume ; gommes à effacer, pâte à modeler, punaises, règles à dessiner, taille-crayons électriques ou non, trousses à dessins, boîtes et trousses à crayons et stylos, classeurs, porte-crayons ; fournitures scolaires ; sous-main ; carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; papier et carton d'emballages ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; set de tables en papier.

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main ; bagages en cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, malles et valises ; produits de maroquinerie ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-cases » ; parapluies, parapluies pour enfants ; parasols, ombrelles et cannes ; fourreaux de parapluies ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; sacoches pour porter les enfants ; trousses, sac à dos et cartables en cuir ; sacs de sport en cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], échelles en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants, trotteurs pour enfants, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; décorations en matières plastiques pour aliments ; coussins, oreillers.

Bonbonnes ; bonbonnières ; vaisselle ; verrerie à savoir ; verres (récipients) ; porcelaine ; faïence ; moules de cuisine ; boîtes pour la cuisine ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à dents ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pots, cache-pots, poteries, plats, soucoupes ; arrosoirs.

Fils à usage textile.

Tissus tissés et tissus tricotés ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; linge de lit ; linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles.

Vêtements ; vêtements pour enfants ; vêtements pour bébés ; vêtements de plage ; vêtements de bain ; vêtements de sport ; vêtements de nuit ; sous-vêtements ; bandeaux pour la tête et bandanas (habillement), ceintures (habillement), bretelles, cols, cravates, écharpes, gants (habillement), guêtres ; chaussures ; chaussons, pantoufles ; chapellerie ; bonneterie ; déguisements pour enfants ; tabliers de cuisine (ni en papier, ni en plastique).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets ; jeux de société ; tapis de jeux ; cartes à jouer ; bonbons à pétards ; peluches (jouets) ; poupées ; puzzles ; confettis ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants.

Gelées, confitures, compotes ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers, yaourts ; crèmes-dessert ; desserts à base de fruits ; huiles et graisses comestibles.

Bonbons ; confiserie ; réglisserie ; pâtisserie ; chocolat ; produits gélifiés de confiserie ; produits dragéifiés de confiserie ; caramels (bonbons) ; gommes à mâcher non à usage médical ; pâtes de fruits (confiserie) ; glaces comestibles ; sucre ; sucre candi à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; sirop de mélasse ; café, thé, cacao, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux ; miel, cannelle (épice) ; levure, poudre à faire lever ; glace à rafraîchir.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits, nectars de fruits, jus de fruits et jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).

Services de vente au détail, en gros, en ligne et par correspondance de : bonbons, confiseries, cosmétiques, parfums d'ambiance, bougies parfumées, produits pharmaceutiques, logiciels de jeux vidéo, appareils d'éclairage, véhicules, bijouterie, instruments de musique, produits de l'imprimerie, cuir et imitation du cuir, meubles, bonbonnes, bonbonnières, vaisselle, verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, fils à usage textile, tissus tissés et tissus tricotés, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jouets, tapis de jeux, cartes à jouer, bonbons à pétards, peluches (jouets), poupées, puzzles, gelées, confitures, compotes, yaourts, crèmes-dessert, desserts à base de fruits, boissons non alcooliques ; présentation de tous produits de confiserie sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Services d'enseignement et de formation ; éducation ; cours par correspondance ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux sur disques compacts et sur disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires ; organisation et conduite de stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de loteries, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes multimédias à savoir réalisation et productions d'images fixes ou animées et de sons ; organisation de spectacles location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications, bibliothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires et centres-aérés ; services récréatifs, à savoir : services de jeux informatiques et électroniques fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'édition et de publication de commentaires liés au divertissement sur des jeux informatiques et informations sur des jeux informatiques ; services de divertissement fournis par le biais d'environnements virtuels à des fins de récréation, de loisirs ou de divertissement ; services de musées [présentation, expositions] ; services de clubs de sport ; services d'éducation et d'instruction en matière de sport ; organisation de concours et manifestations dans le domaine du sport ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules.

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé ; hébergement temporaire.