Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARIBO RICQLES ZAN domicilié(e) 67 Boulevard du Capitaine Gèze - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 149 169 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque BAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARIBO RICQLES ZAN, Société anonyme - 67 Boulevard du Capitaine Gèze - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 572149169
FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359235 - Publication au BOPI 2008-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673414 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres, boîtes de rangement (non métalliques), oreillers, literie (à l'exception du linge de lit), matelas non à usage médical), berceaux, divans, fauteuils, objets d'art en bois, cire, plâtre ou matière plastiques, cintres pour vêtements, coffres à jouets ; sacs de couchage (pour le camping), mobiles (objets de décoration), mobilier scolaire. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets. Epingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales (non en matières textiles).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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