Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C HOUETTOS
HARIBO FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1234958
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1993

Présentation de la marque C HOUETTOS

Déposée le 29 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) HARIBO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C HOUETTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARIBO FRANCE domicilié(e) 67, boulevard Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque C HOUETTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C HOUETTOS est expirée depuis le 29 avril 1993.

HARIBO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONFECT , TUTTI QUANTI , ZIGOTO , MISTRAL , SMURF , MINI MALLOWS , MINI OURS , MINI KIMONO , TIRLIBIBI , TAGADA


HARIBO FRANCE (Société Anonyme) - 67, boulevard Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31094 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31094 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°28200 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.