Déposée le 10 avril 1992 par HARGREAVES VENDING LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAVORPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est HARGREAVES VENDING LIMITED, domicilié(e) Flavorpac House, Westpoint Enterprise Park, Clarence Avenue, Trafford Park - MANCHESTER M17 1QS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.
La marque FLAVORPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVORPAC est expirée depuis le 10 avril 2002.
HARGREAVES VENDING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FLAVORPAC
HARGREAVES VENDING LIMITED - Flavorpac House, Westpoint Enterprise Park, Clarence Avenue, Trafford Park - MANCHESTER M17 1QS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France
Inscription le 24 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256947 - Publication au BOPI 1998-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Machines électro-mécaniques pour la préparation et la distribution de boissons tasses, récipients, couvercles et supports pour tasses et récipients
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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