Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur HARFI ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL HORSE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est monsieur HARFI ALAIN domicilié(e) 121 RUE CHARLES PERRAULT - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEXTYL, SARL domicilié(e) 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France.
La marque ROYAL HORSE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HARFI ALAIN - 121 RUE CHARLES PERRAULT - 69100 - VILLEURBANNE - France
ARTEXTYL, SARL - 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 20 octobre 2015 - Concession de licence n°656438 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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