ROYAL EQUESTRIAN CLUB 1953 1983 GEOGRAPHICAL NORWAY TEAM 53
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL EQUESTRIAN CLUB 1953 1983 GEOGRAPHICAL NORWAY TEAM 53
M. HARFI ALAIN
Numéro de dépôt :
3945948
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
Présentation de la marque ROYAL EQUESTRIAN CLUB 1953 1983 GEOGRAPHICAL NORWAY TEAM 53
Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur HARFI ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL EQUESTRIAN CLUB 1953 1983 GEOGRAPHICAL NORWAY TEAM 53 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est monsieur HARFI ALAIN domicilié(e) 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEXTYL, SARL domicilié(e) 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France.
La marque ROYAL EQUESTRIAN CLUB 1953 1983 GEOGRAPHICAL NORWAY TEAM 53 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HARFI ALAIN - 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France
ARTEXTYL, SARL - 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 20 octobre 2015 - Concession de licence n°656438 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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