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Marques déposées par HAREL Jean-claude
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LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981
HAREL Jean-claude

Numéro de dépôt :
3339912
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981 de HAREL Jean-claude

Présentation de la marque LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981

Déposée le 31 janvier 2005 par HAREL Jean-claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est HAREL Jean-claude domicilié(e) Rue Fond VALLEE,76170 LILLEBONNE - 76170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAREL Jean-claude domicilié(e) Rue Fond VALLEE,76170 LILLEBONNE - 76170 - France.

La marque LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS HAREL FABRICANT DEPUIS 1981 est expirée depuis le 31 janvier 2015.


HAREL Jean-claude - Rue Fond VALLEE,76170 LILLEBONNE - 76170 - France


HAREL Jean-claude - Rue Fond VALLEE,76170 LILLEBONNE - 76170 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419486 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Couleurs, vernis, laque (peinture). Gouache, vernis, peinture acrylique, encre à dessiner, encre de Chine. Peinture tissu et toutes peintures a usage des loisirs créatifs.