Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HAREL Gérard
/
GRAND PRIEURE NATIONAL DE FRANCE DES TEMPLIERS DE JERUSALEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIEURE NATIONAL DE FRANCE DES TEMPLIERS DE JERUSALEM
HAREL Gérard, Henri
DEHORS-HUE Michel, désiré

Numéro de dépôt :
99778660
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque GRAND PRIEURE NATIONAL DE FRANCE DES TEMPLIERS DE JERUSALEM

Déposée le 26 février 1999 par HAREL Gérard et DEHORS-HUE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PRIEURE NATIONAL DE FRANCE DES TEMPLIERS DE JERUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Les déposants sont HAREL Gérard, Henri, domicilié(e) 169 rue du Renard, 76000 ROUEN - France et DEHORS-HUE Michel, désiré, domicilié(e) 4 ter rue Pillore, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAREL Gérard - France.

La marque GRAND PRIEURE NATIONAL DE FRANCE DES TEMPLIERS DE JERUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIEURE NATIONAL DE FRANCE DES TEMPLIERS DE JERUSALEM est expirée depuis le 26 février 2009.

HAREL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : L'Ordre du temple , ORDO SUPREMUS MILITARIS TEMPLI HIEROSOLYMITANI


HAREL Gérard, Henri - 169 rue du Renard, 76000 ROUEN - France

DEHORS-HUE Michel, désiré - 4 ter rue Pillore, 76000 ROUEN - France


HAREL Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Organisation de manifestations à buts culturels ; service de formation Papier, carton, affiche, photographie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.