Déposée le 18 octobre 1996 par madame HARDY Suzanne, madame LETOURNEL Christine, monsieur LETOURNEL Jean-Marc, madame LETOURNEL Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LETOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Les déposants sont madame HARDY Suzanne domicilié(e) 10, rue Angélique Vérien, 92200 Neuilly-sur-Seine - France, madame LETOURNEL Christine domicilié(e) 2, Villa Tolbiac, 75013 Paris - France, monsieur LETOURNEL Jean-Marc domicilié(e) 1, rue Molière, 92400 Courbevoie - France, madame LETOURNEL Sylvie domicilié(e) 83, rue Félix, 92700 Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque LETOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETOURNEL est expirée depuis le 18 octobre 2006.
Madame HARDY Suzanne, veuve LETOURNEL - 10, rue Angélique Vérien, 92200 Neuilly-sur-Seine - France
Madame LETOURNEL Christine, épouse GLOMAUD - 2, Villa Tolbiac, 75013 Paris - France
Monsieur LETOURNEL Jean-Marc - 1, rue Molière, 92400 Courbevoie - France
Madame LETOURNEL Sylvie, épouse LHERMITTE - 83, rue Félix, 92700 Colombes - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Education; formation; divertissement; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films; production de programmes audiovisuels; organisation de concours; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine médical; enseignement, notamment dans le domaine médical; cours par correspondance; publication de textes (autres qu'à usage publicitaire); publication de livres.Recherche scientifique et médicale; soins médicaux et d'hygiène; services vétérinaires; services médicaux; services de santé, services hospitaliers; services de banque de sang; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires)
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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